J.O. 249 du 26 octobre 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 22 septembre 2006 portant désignation des membres du conseil de la recherche scientifique à l'Ecole navale


NOR : DEFB0601372A



La ministre de la défense,

Vu l'arrêté no 38 du 1er mars 1988 portant création du conseil de la recherche scientifique à l'Ecole navale,

Arrête :


Article 1


Sont nommés membres du conseil de la recherche scientifique à l'Ecole navale :


Au titre du ministère de la défense


Le commandant de l'Ecole navale, président.

Le directeur de l'enseignement de l'Ecole navale.

Le directeur de la recherche scientifique de l'Ecole navale.

L'officier de cohérence d'armée de l'état-major de la marine.


Au titre des organismes publics


M. Gautherin (Guy), vice-président.

M. Hautier (Jean-Paul).

M. Poupon (Patrick).

M. Lespagnol (André).

M. Saubost (Patrick).


En tant que personnalités qualifiées


M. Ehrenstein (Uwe).

M. Arnaldi (Bruno).

M. Cervenka (Pierre).

M. Martineau (Jean-Pierre).

M. Astolfi (Jacques-André).

M. Brosset (David).

M. Le Méner (Vennec).


Article 2


L'arrêté du 11 juillet 2002 portant désignation des membres du conseil de la recherche scientifique à l'Ecole navale est abrogé.

Article 3


Le commandant de l'Ecole navale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 22 septembre 2006.


Pour la ministre et par délégation :

Le chef d'état-major de la marine,

A. Oudot de Dainville